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Catalogue des Publications OIML

Dernière Mise à Jour: Friday, 24th June 2016



Catalogue des Anciennes Publications OIML ou Retirées

Publications de Base (14)
Réf. Intitulé Edition Etat Mise en Ligne
B 1 - fr
Convention instituant l'OIML
1968
Disponible (197K)
1999-12-13
B 3 - fr
Système de Certificats OIML dit "de Base" pour l'évaluation de type des Instruments de Mesure
2011
A publier
En Cours
B 6-1 - fr
Directives pour les travaux techniques de l'OIML. Partie 1: Structures et procédures pour le développement des publications de l'OIML
2012
A publier
En Cours
B 6-2 - fr
Directives pour les travaux techniques de l'OIML. Partie 2: Guide pour la rédaction et la présentation des publications de l'OIML
2012
A publier
En Cours
B 7 - fr
Statuts du personnel
2004
Disponible (2.1M)
2004-04-14
B 8 - fr
Règlement financier de l'OIML
2012
Disponible (303K)
2012-12-11
B 10-Amendé_2012 - fr
Cadre pour un Arrangement d'Acceptation Mutuelle sur les évaluations de Type de l'OIML (Intégrant les changements dans l'Amendement 2012)
2011
A publier
En Cours
B 11 - fr
Règles relatives à la traduction, aux droits d’auteur et à la distribution des Publications de l’OIML
2007
Disponible (46K)
2007-07-31
B 12 - fr
Document de politique générale sur les liaisons entre l'OIML et les autres organismes
2004
Disponible (100K)
2004-04-20
B 13 - fr
Procédure pour la désignation du Directeur et des Adjoints au Directeur du BIML
2004
Disponible (69K)
2005-07-05
B 14 - fr
Procédure pour l’élection du Président et des Vice-Présidents du CIML
2006
Disponible (28K)
2012-01-23
B 15 - fr
Stratégie de l'OIML
2011
Disponible (69K)
2012-01-16
B 16 - fr
Termes de référence pour le Conseil de la Présidence
2011
Disponible (34K)
2012-01-23
B 17 - fr
Politiques et règles relatives au remboursement des frais de voyage encourus par les Membres d'Honneur du CIML et les invités lors de leur présence à des événements OIML
2012
A publier
En Cours